par Jacques Lecornu | Jan 19, 2020 | Assemblée Nationale
M. Bertrand Sorre attire l’attention de Mme la secrétaire d’État, auprès de la ministre des armées, sur le traitement fiscal des pupilles de la Nation et des orphelins de...
par Malou Lorenzon | Jan 19, 2020 | Tous les articles
Visant à acter la reconnaissance de la Nation aux volontaires vietnamiens, laotiens et cambodgiens ayant contribué à l’effort de guerre français, Présentée par Mesdames et Messieurs Stéphanie DO, Gilles LE GENDRE, Fabien GOUTTEFARDE, Françoise DUMAS et les membres du...
par Anne Chalons | Jan 19, 2020 | Courriers, ONAC-VG
Rétablissement du voyage annuel gratuit sur les transports ferroviaires pour les Orphelins de guerre Les familles de militaires « MORTS POUR LA FRANCE » dont les enfants sont Orphelins de guerre bénéficient à nouveau (art :222 de la loi de finance n° 2019...
par Christiane Dormois | Jan 19, 2020 | Courriers
Chalezeule le 20 janvier 2020 Monsieur le Directeur, Les Membres de notre Fédération sauront apprécier votre implication dans l’étude du dossier de Léon AUBRY. Ce dossier symbolise la multitude de démarches que nos camarades dont le Père a connu un sort...
par Christiane Dormois | Jan 19, 2020 | Courriers, Informations
Pour Léon et ses camarades, engagés dans la défense de leur Patrie, chargés de Famille, morts des suites de maladies contractées en service commandé en temps de guerre ! Ils sont « Morts pour la France » et en vertu de l’article L. 511-1 du code...
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