M. Bertrand Sorre attire l’attention de Mme la secrétaire d’État, auprès de la ministre des armées, sur le traitement
fiscal des pupilles de la Nation et des orphelins de guerre…
Articles récents
- 3 questions réponses à l’Assemblée Nationale
- Un cri d’indignation que nous relayons en pensée avec nos soldats d’Indochine et leurs orphelins
- INDOCHINE – Appel de Jean-Pierre Mourey adhérent Fnapog et Pupille de la Nation
- Témoignages du Livre Blanc – Monsieur François Roger
- Témoignages du Livre Blanc – Monsieur Boualam Boualam
- Paul MILLER la courageuse épopée d’un pilote US en 1944 dans les Pyrénées
- Françoise Taillard retrace l’histoire de son Amie Ghislaine GEELEN, pupille de la Nation,
- Emile Maitrot Mort pour la France au Champ d’Honneur
- Le cimetière militaire américain de Saint-Avold
- Situation des orphelins de guerre non reconnus par les décrets de 2000 et 2004
Commentaires récents
- Malou Lorenzon dans 3 questions réponses à l’Assemblée Nationale
- Roland Schmitthaeusler dans 3 questions réponses à l’Assemblée Nationale
- Malou Lorenzon dans Situation des orphelins de guerre non reconnus par les décrets de 2000 et 2004
- Roland Schmitthaeusler dans Situation des orphelins de guerre non reconnus par les décrets de 2000 et 2004
- GUY BECOURT dans Témoignages du Livre Blanc – Monsieur Guy Bécourt
Archives
Catégories
- Actu
- Assemblée Nationale
- Attentats Terrorisme
- Avis – Faire Part
- Cérémonies
- Chants et Poèmes
- Compte-Rendu de Commissions
- Conseil des Ministres
- Courriers
- Dernières infos
- Elysée
- Faits historiques
- Faits historiques
- faits historiques
- FNAM
- Hauts lieux de Mémoire
- Informations
- Infos pratiques
- LE GRAND DEBAT
- Librairie
- Livre Blanc
- Malgré-Nous
- Manifestations
- Médias
- Mort pour la France
- Mort pour le service de la Nation
- Mort pour le service de la République
- ONAC-VG
- PETITION
- Premier Ministre
- Récits de vie , transmission de la Mémoire
- Résistance et Déportation
- Sénat
- Témoignages
- Tous les articles
- Tous les articles
Je réponds à Mr Bertrand Sorre pour la demi -part fiscale mais comment appliquer cette proposition aux personnes qui ne sont pas imposables??
Merci de me répondre
C’est un premier pas ,puisqu’il n’y a tien à obtenir avec les démarches initiales qui sont nombreuses et toujours sans .réponse.on verra bien s’il y a des cas différents et ils sauront se manifesqter.