par Véronique Lecornu | Avr 3, 2020 | Assemblée Nationale, Mort pour a France, Tous les articles
Manche. Un député propose la mention “Mort pour le service de la Nation” Les soignants sont en première ligne face au Covid-19. Le 02 avril 2020 à 11:11 Par : Baptiste Allaire Le député manchois Philippe Gosselin propose de décerner la mention “Mort...
par Jacques Lecornu | Jan 19, 2020 | Assemblée Nationale
M. Bertrand Sorre attire l’attention de Mme la secrétaire d’État, auprès de la ministre des armées, sur le traitement fiscal des pupilles de la Nation et des orphelins de...
par Malou Lorenzon | Jan 1, 2020 | Assemblée Nationale
M. Guillaume Larrivé interroge Mme la ministre des armées sur sur la situation des pupilles de la Nation, orphelins de guerre ou du devoir. Si la loi du 27 juillet 1917 a accordé le statut de pupille de la Nation aux orphelins victimes de guerre, sans spécification...
par Serge Clay | Nov 27, 2019 | Assemblée Nationale, Dernières infos, Premier Ministre
Courrier de notre camarade Serge Clay au Premier – Ministre ...
par Claude Dayon | Nov 1, 2019 | Assemblée Nationale, Courriers, Sénat
Cet e-mail a été adressé via le site Internet de la FNAPOG (https://fnapog.fr/) aux députés et sénateurs qui suivent le combat de notre association pour obtenir un recensement et que cesse l’abandon des Pupilles de la Nation et des Orphelins de Guerre par...
par Anne Chalons | Oct 22, 2019 | Assemblée Nationale, Compte-Rendu de Commissions
Chers camarades Vous trouverez ci-après le compte-rendu de l’audition de madame Darrieussecq pour la commission défense budget 2020. Vous pourrez y lire que faire un recensement pour les soldats du contingent encore présents en Algérie après juillet 1962...
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