Elargissement de la reconnaissance du titre de Pupille de la Nation

Une réponse de Mme la secrétaire d’État, auprès de la ministre des armées vient d’être apportée à cette question  Élargissement de la reconnaissance du titre de pupille de la Nation  15 éme législature  Question écrite n° 07834 posée par Mme Patricia SCHILLINGER (du Haut-Rhin – LREM)  publiée dans le JO Sénat du 22/11/2018 – page…

Demi-part pour les veuves d’anciens combattants

Une réponse de Mme la secrétaire d’État, auprès de la ministre des armées vient d’être apportée à cette question  Demi-part pour les veuves d’anciens combattants  15 éme législature  Question écrite n° 07802 posée par M. Jacques GENEST (de l’Ardèche – UMP)  publiée dans le JO Sénat du 22/11/2018 – page 5867  M. Jacques Genest attire…

Message à Éric ALAUZET Député du Doubs, Jean-François LONGEOT Sénateur du Doubs, Denis SOMMER Député du Doubs

Chers parlementaires, Nous vous disons  toute notre gratitude, vous connaissez notre engagement et partagez notre volonté de mettre un baume sur cette souffrance qu’est la perte de nos Pères, parfois de nos Mères épuisées par le labeur et le chagrin, mais vous savez aussi notre fierté d’honorer leur Mémoire vous êtes à nos côtés! La…

Il est temps de leur accorder une juste et égale reconnaissance

Indemnisation des Orphelins de guerre ou du Devoir et Pupilles de la Nation – Par Michel Le Scouarnec  / 11 juillet 2017 Lettre à Mme la Secrétaire d’État Je souhaite attirer votre attention sur les doléances de l’Association nationale des Orphelins de guerre ou du devoir – Pupilles de la Nation, qui se bat depuis de longues années en faveur des…

Territoire de Belfort courrier à madame Florence Parly

Merci à monsieur Ian BOUCARD, député du Territoire de Belfort et à monsieur Cédric Perrin Sénateur du Territoire de Belfort pour leur soutien envers les Pupilles de la Nation et les Orphelins de Guerre. Vous pouvez prendre connaissance de ces courriers communs en cliquant sur les images. Jean-Marie Gaetter, Président ANPNOGD, section du territoire de…

“Régularisation des droits concernant l’attribution de la demi-part fiscale des veuves d’anciens combattants”

Votre alerte sur le suivi de la question n°05660 de Mme Françoise LABORDE : “Régularisation des droits concernant l’attribution de la demi-part fiscale des veuves d’anciens combattants” Une réponse de M. le ministre de l’économie et des finances vient d’être apportée à cette question Régularisation des droits concernant l’attribution de la demi-part fiscale des veuves…