Pupille de la Nation

Orphelin de Guerre

Nos Parents sont morts pour votre Liberté

“HISTORIQUE DU STATUT de PUPILLE DE LA NATION”

La loi du 27 juillet 1917 crée le statut de pupille de la Nation. La proposition de loi avait été déposée  le 22 avril 1915 par Léon BOURGEOIS sénateur de la Marne, il fallut donc plus de 2 ans pour que ce statut de Pupille de la Nation soit instauré. Nous devons cette loi à Georges CLEMENCEAU alors au gouvernement.

Ce fut lui qui le premier déclara : « Ces Français que nous fûmes contraints de jeter dans la bataille, ils ont des droits sur nous ».

Par son article 1, “La France adopte les orphelins dont le père, la mère ou le soutien de famille a péri, au cours de la guerre de 1914, victime militaire ou civile de l’ennemi”. Un enfant, adopté par l’État à la suite d’un jugement du tribunal de grande instance demandé soit par le tuteur légal de l’enfant, soit par l’État lui-même, devient pupille de la Nation.

Pupilles et Orphelins Spot Infos

 

Retrouvez nos publications par Catégories

Images et montages  de Claude Passepont 
Président FNAPOG 31

Mettez votre souris sur l’image pour stopper le diaporama
Cliquez sur les flèches pour passer à l’image suivante.

Témoigner, s’exprimer pour exister

derniers articles

Une action mémorielle qui mérite d’être connue par-delà notre département – le retour de Guy Bruchon

Une action mémorielle qui mérite d’être connue par-delà notre département – le retour de Guy Bruchon

Une action mémorielle qui mérite d’être connue par-delà notre département Il était un enfant de la DASS, un pupille de l’État, un jeune garçon employé dans une société du Doubs. Comme tous les jeunes gens de son âge, il a été appelé à servir en Algérie. Il n’est pas...

lire plus
Le 21 novembre, Metz était libérée des nazis : comment l’Annexion a terrorisé la ville au quotidien jusqu’en 1944

Le 21 novembre, Metz était libérée des nazis : comment l’Annexion a terrorisé la ville au quotidien jusqu’en 1944

Républicain Lorrain C'était il y a 77 ans jour pour jour : le 21 novembre 1944, Metz est libérée par les Alliés. Pour Forbach, il faudra attendre janvier, pour Bitche mars ! Mais en cette fin novembre, Metz souffle enfin. Elle vient de vivre quatre ans hors norme. Sa...

lire plus