PUPILLE ORPHELIN 23, rue de Bretagne 14000 Caen 06 60 14 53 62 pupille.orphelin@gmail.com

Pupille de la Nation

Orphelin de Guerre

Nos Parents sont morts pour votre Liberté

“HISTORIQUE DU STATUT de PUPILLE DE LA NATION”

La loi du 27 juillet 1917 crée le statut de pupille de la Nation. La proposition de loi avait été déposée  le 22 avril 1915 par Léon BOURGEOIS sénateur de la Marne, il fallut donc plus de 2 ans pour que ce statut de Pupille de la Nation soit instauré. Nous devons cette loi à Georges CLEMENCEAU alors au gouvernement.

Ce fut lui qui le premier déclara : « Ces Français que nous fûmes contraints de jeter dans la bataille, ils ont des droits sur nous ».

Par son article 1, “La France adopte les orphelins dont le père, la mère ou le soutien de famille a péri, au cours de la guerre de 1914, victime militaire ou civile de l’ennemi”. Un enfant, adopté par l’État à la suite d’un jugement du tribunal de grande instance demandé soit par le tuteur légal de l’enfant, soit par l’État lui-même, devient pupille de la Nation.

Pupilles et Orphelins Spot Infos

 

Retrouvez nos publications par Catégories

Témoigner, s’exprimer pour exister

derniers articles

Michèle AGNIEL

Michèle AGNIEL

Michèle AGNIEL Née le 11 juin 1926 à Paris d’un père Gérard MOET d’origine néerlandaise naturalisé Français, par le droit du sol, ancien combattant de 14 /18, employé dans une agence de Bourse à Paris et d’une mère française Geneviève AGNIEL, ayant fait des études en...

lire plus
Le Souvenir Français honore la Mémoire des 17 Résistants du groupe Ognon Doubs

Le Souvenir Français honore la Mémoire des 17 Résistants du groupe Ognon Doubs

Cérémonie intimiste certes, mais une cérémonie montrant combien le relais est passé avec les jeunes générations ! Aux côtés de notre porte drapeau, ce sont des jeunes filles et des jeunes gens qui entourent le monument Nous les mettons à l’honneur car les quelques...

lire plus
Nouvel an juif, la Schoa

Nouvel an juif, la Schoa

« Une destruction méthodique » LA SCHOA Ce dimanche 13 septembre 2020 est organisée en France, à la grande Synagogue de la Sainte Victoire de Paris, une cérémonie à la mémoire des victimes de la Shoah. Instaurée au lendemain de la seconde guerre mondiale, cette...

lire plus