par Claude Dayon | Jan 28, 2026 | Actualités, Courriers, Sénat
Objet : Cohérence des dispositifs de reconnaissance au bénéfice des pupilles de la Nation et orphelins de guerre le sénateur Philippe Folliot attire l’attention du ministre délégué auprès des anciens combattants sur la situation de pupilles de la Nation et d’orphelins...
par Malou Lorenzon | Jan 25, 2026 | Dernières infos, Malgré-Nous, Sénat, Témoignages
Le Républicain Lorrain Yutz Le combat des enfants de Malgré-Nous pour porter leur mémoire Le 11 novembre dernier, le président Macron rendait hommage aux Malgré-Nous. Mais les enfants de ces soldats, incorporés de force dans l’armée allemande pendant la Seconde Guerre...
par Christiane Dormois | Déc 3, 2025 | Actu, Actualités, Informations, Sénat
Un immense merci Monsieur Le Sénateur de la part de tous les Pupilles de la Nation car les « mineurs » d’aujourd’hui seront les « majeurs » de demain. ObjetLe statut de pupille de la nation a été institué par la loi du 27 juillet 1917 pour accompagner les...
par Christiane Dormois | Oct 2, 2025 | Actu, Courriers, Sénat
Mesdames, Messieurs, Chers membres de la FNAPOG, Je tiens à vous adresser, à l’occasion de ce congrès national, mes salutations les plus chaleureuses ainsi que toute mon estime. Empêché d’être parmi vous ces 22, 23 et 24 septembre à Alixan, étant retenu par mes...
par Malou Lorenzon | Sep 16, 2025 | Actualités, Courriers, Dernières infos, Sénat
Extension de la demi-part fiscale aux conjointes survivantes des titulaires du titre de reconnaissance de la Nation Question écrite n°05953 – 17e législature Adresse du document : https://www.senat.fr/questions/base/2025/qSEQ250805953.html Les informations clés...
par Malou Lorenzon | Avr 12, 2024 | Actu, Dernières infos, Informations, Sénat
Traitement fiscal des pupilles de la Nation et des orphelins de guerre Question écrite n°09308 – 16e législature Adresse du document : https://www.senat.fr/questions/base/2023/qSEQ231209308.html Question de Mme Annie Le Houerou (Côtes-d’Armor – SER)...
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