par Christiane Dormois | Déc 3, 2025 | Actu, Actualités, Informations, Sénat
Un immense merci Monsieur Le Sénateur de la part de tous les Pupilles de la Nation car les « mineurs » d’aujourd’hui seront les « majeurs » de demain. ObjetLe statut de pupille de la nation a été institué par la loi du 27 juillet 1917 pour accompagner les...
par Christiane Dormois | Oct 2, 2025 | Actu, Courriers, Sénat
Mesdames, Messieurs, Chers membres de la FNAPOG, Je tiens à vous adresser, à l’occasion de ce congrès national, mes salutations les plus chaleureuses ainsi que toute mon estime. Empêché d’être parmi vous ces 22, 23 et 24 septembre à Alixan, étant retenu par mes...
par Malou Lorenzon | Sep 16, 2025 | Actualités, Courriers, Dernières infos, Sénat
Extension de la demi-part fiscale aux conjointes survivantes des titulaires du titre de reconnaissance de la Nation Question écrite n°05953 – 17e législature Adresse du document : https://www.senat.fr/questions/base/2025/qSEQ250805953.html Les informations clés...
par Malou Lorenzon | Avr 12, 2024 | Actu, Dernières infos, Informations, Sénat
Traitement fiscal des pupilles de la Nation et des orphelins de guerre Question écrite n°09308 – 16e législature Adresse du document : https://www.senat.fr/questions/base/2023/qSEQ231209308.html Question de Mme Annie Le Houerou (Côtes-d’Armor – SER)...
par Malou Lorenzon | Déc 14, 2023 | Actu, Dernières infos, Sénat, Tous les articles
jeudi 14 décembre 2023 Région Lorraine GRAND EST Veuves de Harkis : Ajir Grand Est se félicite de l’amendement gouvernemental déposé Adopté en commission à l’Assemblée nationale, balayé par l’emploi du 49-3, réintroduit au Sénat, l’amendement...
par Malou Lorenzon | Déc 11, 2023 | Actu, Compte-Rendu de Commissions, Sénat
Bonjour Je vous transmets le compte rendu de la séance du 8 décembre (matin) concernant le Projet de Loi de Finances pour 2024, section » Anciens Combattants, mémoire et liens avec la Nation », à laquelle participait le sénateur Jean-François Longeot. J’ai...
Commentaires récents