par Malou Lorenzon | Oct 5, 2018 | Sénat
Création d’un « fonds de solidarité du tigre » 15e législature Question écrite n° 06301 de M. Roland Courteau (Aude – SOCR) publiée dans le JO Sénat du 26/07/2018 – page 3816 Roland Courteau attire l’attention de Mme la secrétaire...
par Gérard Bihouise | Août 26, 2018 | Actu, Sénat
Indemnisation des Orphelins de guerre ou du Devoir et Pupilles de la Nation – Par Michel Le Scouarnec / 11 juillet 2017 Lettre à Mme la Secrétaire d’État Je souhaite attirer votre attention sur les doléances de l’Association nationale des Orphelins de guerre ou...
par Christiane Dormois | Août 4, 2018 | Courriers, Sénat
Un Sénateur qui nous accompagne fidèlement! Les Pupilles et Orphelins lui adressent leurs vifs remerciements Christiane...
par Christiane Dormois | Juil 27, 2018 | Actu, Assemblée Nationale, Sénat
Merci à monsieur Ian BOUCARD, député du Territoire de Belfort et à monsieur Cédric Perrin Sénateur du Territoire de Belfort pour leur soutien envers les Pupilles de la Nation et les Orphelins de Guerre. Vous pouvez prendre connaissance de ces courriers communs en...
par Malou Lorenzon | Juil 22, 2018 | Sénat
Votre alerte sur le suivi de la question n°05660 de Mme Françoise LABORDE : « Régularisation des droits concernant l’attribution de la demi-part fiscale des veuves d’anciens combattants » Une réponse de M. le ministre de l’économie et des finances...
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