par Anne Chalons | Sep 10, 2019 | Dernières infos, Informations, Sénat
Texte n° 678 (2018-2019) de MM. Cédric PERRIN, Michel RAISON, Jean-François LONGEOT et plusieurs de leurs collègues, déposé au Sénat le 17 juillet 2019 – exposé des motifs En voici le contenu : EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames,...
par Véronique Lecornu | Juil 17, 2019 | ONAC-VG, Sénat
15e législature Question écrite n° 11046 de Mme Corinne Féret (Calvados – SOCR) publiée dans le JO Sénat du 27/06/2019 – page 3304 Mme Corinne Féret attire l’attention de Mme la secrétaire d’État, auprès de la ministre des...
par Anne Chalons | Mai 18, 2019 | Courriers, Sénat
Madame Darrieussecq Les réponses que vous apportez à la demande de recensement émise par ma fédération et transmise par nos soutiens portent le sceau du mépris et de la désinformation. Demande de recensement des pupilles de la Nation et orphelins de guerre Une réponse...
par Véronique Lecornu | Mai 9, 2019 | Courriers, Sénat
De : Catherine MORIN-DESAILLY <c.morin-desailly@senat.fr> Envoyé : mardi 7 mai 2019 16:02 À : normandie@fnapog.fr Objet : Re: Demande de courrier commun Monsieur le Président, Je vous remercie de votre message. J’ai également bien pris connaissance...
par Henri Paturel | Mai 1, 2019 | Courriers, Sénat
Vous trouvez ci-dessous les échanges de courrier. Merci à monsieur Longeot, ce soutien inconditionnel des Pupilles de la Nation et des Orphelins de Guerre de tous les...
par Malou Lorenzon | Avr 26, 2019 | Informations, Sénat, Tous les articles
Demi-part fiscale des veuves des anciens combattants 15e législature Question écrite n° 09006 de M. Laurent Duplomb (Haute-Loire – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 21/02/2019 – page 920 M. Laurent Duplomb attire...
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