par Henri Paturel | Jan 17, 2019 | Actu, Assemblée Nationale, Compte-Rendu de Commissions
Alors que l’Assemblée Nationale a adopté la 10 octobre dernier une loi contre les « fake news ». Que la ministre de la Culture Françoise Nyssen a déclaré : « Face à la multiplication des tentatives de manipulation, il est urgent d’agir » Madame...
par Malou Lorenzon | Jan 1, 2019 | Actu, Assemblée Nationale, Infos pratiques
Un fonds de solidarité pour les enfants de harkis et moghaznis 30 décembre 2018 Les enfants d’anciens harkis, moghaznis et personnels des diverses formations supplétives de statut civil de droit local et assimilé vont bénéficier d’un fonds de...
par Malou Lorenzon | Déc 19, 2018 | Assemblée Nationale, Sénat
Et toujours rien pour les Pupilles de la Nation et les Orphelins de Guerre...
par Henri Paturel | Déc 16, 2018 | Assemblée Nationale
Communication de Monsieur André Rauch (Pupille de la Nation – Orphelin de Guerre) Un texte en faveur du mouvement associatif est toujours une bonne chose, surtout à l’heure où celui-ci est confronté à de graves difficultés. La proposition de loi qui nous...
par Malou Lorenzon | Nov 23, 2018 | Actu, Assemblée Nationale
Dépôt : Proposition de résolution à l’Assemblée nationale Proposition de résolution visant à acter la reconnaissance de la Nation aux harkis , n° 1407 (PDF) , déposé(e) le 20 novembre 2018 , mis(e) en ligne le 21 novembre 2018 à 15h45...
par Malou Lorenzon | Nov 16, 2018 | Actu, Assemblée Nationale
15ème legislature Question N° : 12311 De Mme Annie Genevard ( Les Républicains – Doubs ) Question écrite Ministère interrogé > Armées (Mme la SE auprès de la ministre) Ministère attributaire > Armées (Mme la SE auprès de la ministre) Rubrique >anciens...
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