Sénat | Pupille de la nation et Orphelin de guerre

Question écrite n° 19595 de M. Philippe Mouiller (Deux-Sèvres – Les Républicains)

par Malou Lorenzon | Déc 18, 2020 | Actu, Dernières infos, Informations, Sénat, Tous les articles

Mise en œuvre d’un recensement nominatif des pupilles de la Nation et des orphelins de guerre 15e législature Question écrite n° 19595 de M. Philippe Mouiller (Deux-Sèvres – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 17/12/2020 – page 6015...

Reconnaissance nationale pour les enfants dont les parents sont décédés du COVID-19

par Malou Lorenzon | Nov 30, 2020 | Dernières infos, Sénat

Question écrite de monsieur Yves Détraigne sénateur de la...

Réponse de Mr LEMOYNE Sénateur de l’Yonne et secrétaire d’Etat

par Anne Chalons | Nov 30, 2020 | Courriers, Dernières infos, Sénat

FNAPOG Courrier explicatif aux sénateurs signataires de la PPL n° 678

par Christiane Dormois | Nov 19, 2020 | Actu, Assemblée Nationale, Dernières infos, Sénat

Mesdames, Messieurs les Sénateurs, Parce que nous respectons les valeurs de notre République, notre éthique n’étant pas que mot, nous avons opté pour la discrétion dans l’immédiat, concernant la réponse à la lettre adressée par Madame la Ministre au Député Éric...