par Christiane Dormois | Juin 15, 2018 | Actu, Sénat
Reconnaissance des pupilles de la Nation 15e législature Question écrite n° 05081 de M. Philippe Bas (Manche – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 24/05/2018 – page 2433 Philippe Bas appelle l’attention de Mme la ministre des armées sur...
par Christiane Dormois | Juin 6, 2018 | Assemblée Nationale, Courriers, Sénat
Madame Dormois, Vous trouverez ci-joint une copie du courrier rédigé avec mes collègues Denis Sommer et Jean-François Longeot, et adressé ce jour à Madame la Ministre des Armées. Restant à votre écoute, Eric...
par Malou Lorenzon | Juin 1, 2018 | Sénat
Question écrite n° 04634 de M. Éric Bocquet (Nord – CRCE) publiée dans le JO Sénat du 26/04/2018 – page 2014 Éric Bocquet attire l’attention de Mme la ministre des armées sur l’opportunité de la réhabilitation des « fusillés pour...
par Malou Lorenzon | Mai 30, 2018 | Courriers, Sénat
Suite à l’envoi des documents concernant le Fonds de Solidarité du Tigre (FST), voici la réponse du Sénateur de la Moselle , Monsieur Jean-Louis Masson : Jean-Louis MASSON Sénateur de la Moselle SÉNAT Le 24 mai 2018 Madame Marie-Louise LORENZON Présidente de...
par Malou Lorenzon | Avr 25, 2018 | Sénat
Séance du 6 décembre 2017 (compte rendu intégral des débats) AMENDEMENT n° II-446 Présenté au Sénat L’amendement n° II-446, présenté par Mmes Cukierman et Cohen, M. Watrin, Mme Prunaud, M. Foucaud, Mme Assassi, M. Bocquet, Mme Benbassa, MM. Collombat et Gay,...
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